Claude Haut

De: Haut (Claude, André, Georges)
ancien sénateur du Vaucluse, ancien maire de Vaison-la-Romaine ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000050997617(source JORF)
nomination
18 Janvier 202518/01/2025
De: Claude Haut
Objet:
membres des commissions départementales de coopération intercommunale
Groupe:
Commissions départementales de coopération intercommunale
parlement="Sénat"
JORFTEXT000038268448(source JORF)
nomination
26 Mars 201926/03/2019
De: Claude HAUT
(La République En Marche - Vaucluse)
Objet:
Bureau de la mission d'information du Sénat sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir
Vice-présidents
Groupe:
Mission d'information du Sénat sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036820283(source JORF)
désignation
20 Avril 201820/04/2018
De: Claude Haut
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
Commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036231577(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Claude Haut
sur le projet de loi n° 382 (2016-2017)
autorisant l'approbation de la convention sur le transfèrement des personnes condamnées entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Pérou
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
JORFTEXT000035989507(source JORF)
nomination
09 Novembre 201709/11/2017
De: HAUT Claude
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
Commission des Affaires européennes (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
JORFTEXT000035734988(source JORF)
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: HAUT Claude
Objet:
membres de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
JORFTEXT000035721400(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Claude Haut
Objet:
membres de la Mission d'information sur la position de la France à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en œuvre de cet accord
Groupe:
Mission d'information sur la position de la France à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en œuvre de cet accord
parlement="Sénat"
JORFTEXT000032460787(source JORF)
désignation
28 Avril 201628/04/2016
De: Claude Haut
président du conseil général du Vaucluse
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
MENA1205915A(source BOEN)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Claude Haut
président du conseil général de Vaucluse
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
JORFTEXT000025517310(source JORF)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Haut (Claude)
sénateur, maire de Vaison-la-Romaine
sur proposition du ministre de l'intérieur
Objet:
membres du conseil de gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs
Groupe:
Conseil de gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs
JORFTEXT000000397838(source JORF)
renouvellement
20 Octobre 199920/10/1999
De: Haut (Claude)
maire de Vaison-la-Romaine (Vaucluse), titulaire
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 4 du décret no 95-1140 du
27 octobre 1995
relatif à l'affectation de l'excédent du produit de la taxe d'aide au commerce et à l'artisanat :
maires
Groupe:
Commission prévue à l'article 4 du décret no 95-1140 relatif à l'affectation de l'excédent du produit de la taxe d'aide au commerce et à l'artisanat
JORFTEXT000000576177(source JORF)
nomination
09 Avril 199909/04/1999
De: Haut (Claude)
sénateur, maire de Vaison-la-Romaine
sur proposition du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Objet:
membres du conseil de gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs
Groupe:
Conseil de gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs
JORFTEXT000000742958(source JORF)
nomination
16 Juillet 199616/07/1996